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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA
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Thé & Compagnies
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Thé & Compagnies
SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS

Numéro de dépôt :
4219762
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2025
Thé & Compagnies de SOCIETE D\'EQUIPEMENT MODERNE D\'AQUITAINE – SEMA

Présentation de la marque Thé & Compagnies

Déposée le 21 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Thé & Compagnies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

La marque Thé & Compagnies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 16 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé & Compagnies arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.

SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA a également déposé les autres marques suivantes : OSTARIA , TERRE ET SOLEIL , Tartine & cie , CADRES&CIE , CREATION DE STYLES , SEMA design , Quartiers d'été Q , LUM & CO


SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 660802737


SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 17 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754481 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;